Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100 French Vintage Wines
SEDIPAR S.A.

Numéro de dépôt :
99776328
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/02/2009

Présentation de la marque 100 French Vintage Wines

Déposée le 19 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SEDIPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 100 French Vintage Wines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDIPAR domicilié(e) 5, place de la Bataille de Stalingrad, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 781 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDIPAR (Société d'Editions Parlementaires) - France.

La marque 100 French Vintage Wines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776328.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 French Vintage Wines est expirée depuis le 19 février 2009.

SEDIPAR a également déposé les autres marques suivantes : ABC Paris , SEDIPAR SOCIETE PARLEMENTAIRES D EDITIONS , 1234 star , 100 Vins de France


SEDIPAR S.A. - 5, place de la Bataille de Stalingrad, 75010 PARIS - France - SIREN 317781474


SEDIPAR (Société d'Editions Parlementaires) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes. Télécommunications. - agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Télescription. Transmission de messages, télégrammes, communications par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.